Compte-rendu du Conseil National du SNES des 11-12 septembre

jeudi 20 septembre 2007
par  QD, Administrateur

Ci-dessous et en pièce jointe, le compte-rendu du dernier Conseil National du SNES par les élus de la tendance "Emancipation".

(NB : les texte défendus par Emancipation sont disponibles ici :
http://www.emancipation.fr/emancipa/spip.php?article346 )

Émancipation

Compte-rendu du Conseil National du SNES (11 et 12 septembre 2007)

PrésentEs pour émancipation : Catherine DUMONT et Olivier VINAY.

Mardi 9h30

Présentation de la situation : Frédérique Rollet fait le bilan des lois votées cet été : "le gouvernement avance vite et fort"… et brosse un tableau de ce qui va suivre : "assouplissements" du Code du Travail , franchises médicales… Les cadeaux fiscaux conduisent à sacrifier la Fonction Publique (dont l’Education), avec une volonté de la réformer en profondeur et de s’attaquer aux statuts (la FP canadienne étant érigée en modèle). Mais cette politique rencontre des problèmes dans l’opinion : 61% des FrançaiSEs sont opposéEs aux franchises médicales, 64% à la facilitation des licenciements, 84% se déclarent satisfaitEs de l’école qu’ils/elles ont fréquentée, et les HS ne suffiront pas à augmenter le pouvoir d’achat...

Dans l’Education, aux suppressions de postes s’ajoutent les HS (abrogation du décret de Robien + "accompagnement éducatif"), les nominations sur plusieurs postes, les problèmes des TZR qui ne cessent de s’aggraver, les difficultés dues à l’assouplissement de la carte scolaire (difficultés que le ministère a tenté de minimiser)… "Il y a insatisfaction et aussi attente des collègues".

Le gouvernement a ouvert un chantier de réformes de l’offre éducative : projet de réforme des lycées en 2008, réforme de la voie professionnelle, collège unique remis en question, refonte du service des enseignantEs, différenciation des métiers (profs de collège, bivalence, agrégéEs en collège à 18h dont 3 HS) : "il faut être offensif et argumenter sur ce qu’on veut conserver". Un panorama catastrophiste du système éducatif est dressé pour justifier les réformes.

Pour l’accompagnement éducatif, il y a une véritable attente des familles mais on se garde bien de faire le lien avec les heures de cours ; c’est un alibi, mais difficile à déconstruire (sur ce sujet, un débat spécifique est prévu le lendemain).

Face à cette situation, quelles perspectives pour le SNES ? D’abord mener une campagne de syndicalisation active. Ensuite, il y a des perspectives de construction de fronts unitaires sur tous les problèmes (texte commun aux enseignantEs, parents et élèves ; réunion prévue le lendemain des fédés de l’Education). Le SNES défend l’idée d’une grande journée du type grève ou manifestation nationale assez vite, avant les vacances de Toussaint (mais le lendemain, elle demandera un mandat beaucoup plus souple pour se rendre à la réunion et un vote indicatif refusera un mandat ferme pour une grève avant les vacances), mais comment se donne-t-on les moyens de la construire et sur quelle plate-forme ?

Dans la Fonction Publique, il y a accord pour dire qu’il faut réagir sur les questions d’emplois et de salaires… (remarque perso : pour le dire, mais pour le faire, c’est autre chose !). Du côté interpro, les Confédérations se disent prêtes à une action forte si le gouvernement continue sur les régimes spéciaux de retraite, mais certaines condamnent seulement la méthode. L’objectif est de nouer toutes les convergences possibles.

Tour des S3 : l’idée de mener une campagne de communication (avec réponse à la lettre de Sarkozy) revient souvent, ainsi que la nécessité de ne pas tomber dans le piège des luttes ponctuelles, de ne pas se laisser entraîner sur tous les terrains. Marseille veut mettre en place des comités pérennes pour construire les mobilisations sur 3 sujets : les services publics, la charge et les conditions de travail, le pouvoir d’achat. Lyon considère que, s’il y a grève, ça ne doit pas être seulement sur le budget ou les postes, mais une étape d’un mouvement général sur l’ensemble du système éducatif.

Plusieurs S3 notent des frémissements de resyndicalisation.

Dans l’académie de Créteil, une augmentation des recrutements de précaires est prévisible ; il y a des effets catastrophiques de l’assouplissement de la carte scolaire avec des établissements qui perdent beaucoup d’élèves et par contre 42 élèves en seconde à Saint-Maur ; pour l’accompagnement éducatif, 115000 HSE ont été attribuées à l’académie dont 115000 pour le 93 (des collèges ont reçu 1900 heures…). Versailles signale le chômage massif des précaires en cette rentrée et demande une enquête précise sur les HS et les remplacements. Toulouse signale des classes bourrées en lycée (35, 36, 37) et une pénurie de CPE et d’AssistantEs d’Education. En Guyane, "il y a une grande habitude de gérer la pénurie", les TZR sont suppriméEs depuis 5 ans et il y a des menaces de recrutement régional : cela préfigure ce qui se passera prochainement partout…

Droits et libertés : Philippe Castel parle de lois d’affichage qui font mal (récidive, regroupements familiaux, 25000 expulsions prévues…). Il intervient sur l’Assistante sociale qui a été mise en garde à vue pour avoir refusé de dire à la police dans quel foyer elle avait fait héberger une femme sans papiers. Il rappelle les procès qui vont avoir lieu prochainement : Bellacio, lycéenNEs ayant combattu la loi Fillon.

CO-Psy : Catherine Remermier parle des menaces qui pèsent sur les concours de CO-Psy et sur les procédures d’orientation et d’affectation des élèves. Elle estime qu’il faut prendre des initiatives importantes à l’occasion de l’élaboration du "Livre vert" sur la revalorisation du métier d’enseignantE.

Stagiaires IUFM : Des académies voient leurs effectifs chuter de 10 à 20%, d’autres augmenter de 12,5 à 13,6%. Il y a des tentatives de pré-calibrage pour les académies. Alors que normalement, il ne devrait pas y avoir d’affectation des stagiaires sur 3 ans dans la même académie avant 2009. Il y a eu un peu moins de 400 titularisations par le biais du concours interne, "d’où la nécessité de trouver d’autres voies"

PRSI : Jack Lefevre note l’absence du SGEN et de l’UNEF dans les prises de position unitaires contre la loi Pécresse sur l’Université. Il fustige les déclarations du SNES ou de la FSU du type : "Darcos a limité les dégâts", "On y trouve une brillante rhétorique" (dans la lettre de Sarkozy), "Tout dépend de ce qu’on entend par continuité du service public"… qui sont très mal prises par les collègues. Il pense qu’il ne faut pas impliquer les enseignantEs dans la rédaction de "Livre vert".

Ecole Emancipée : Véronique Ponvert considère qu’il ne faut pas banaliser les conditions de cette rentrée. Les attaques contre le système éducatif sont énormes. On fait de moins en moins cours, de plus en plus d’aide. On parle d’accompagnement "éducatif", même pas "scolaire". Les collègues sont attentistes mais très inquietEs, ils/elles attendent les suites de l’appel du 30 août (réunion de syndicats, groupes pédagoqiques, organisations de jeunes, sur laquelle l’EE va caler toute sa logique d’intervention dans le CN). Il faut se positionner de manière très ferme pour une action nationale de grande ampleur, manif et/ou grève, et établir un rapport de forces avant d’aller discuter sur le "Livre vert".

La matinée se conclut par un vote pour l’achat d’un local pour le SNES du Var, ainsi que pour la composition de la délégation du SNES au CDFN (12 UA, 2 EE).

Mardi 17h30 (après les réunions de tendance)

Intervention d’Eric Maurin : Economiste et sociologue travaillant sur les problèmes de l’éducation, il présente son dernier livre, La Nouvelle question scolaire : les bénéfices de la démocratisation et démonte les 2 grandes critiques des politiques de démocratisation de l’école : cela tire les élèves vers le bas ; il n’y a pas de connexion avec le marché du travail.

Son travail s’appuie notamment sur une étude des pays scandinaves. La Suède est passée d’un système scolaire très sélectif au collège unique. Cette réforme a été menée en même temps qu’une étude bilan et de façon décalée selon les régions : on peut donc comparer les destins de SuédoiSEs selon qu’ils/elles ont ou non bénéficié d’une scolarité dans un collège unique. Il apparaît que celles et ceux qui ont bénéficié de l’école après la réforme sont plus qualifiéEs, mieux payéEs (+15%). Ce sont les bonNEs élèves des classes moyennes qui en ont le plus bénéficié ; les perdantEs sont certainEs élèves aiséEs. Des données très précises également existent pour la Norvège et la Finlande. On observe des effets positifs sur l’employabilité des classes moyennes.

Pour ce qui est du niveau académique, un conseiller de Bush, hyper conservateur, a fait une étude comparative des élèves entre 11 et 16 ans selon qu’ils/elles étaient dans un système unique ou pas : les progrès sont en moyenne plus importants dans les systèmes non sélectifs. De même, en Angleterre, après la disparition des Grammar Schools très élitistes, les performances moyennes ont augmenté et ce d’autant plus que l’abandon a été le plus radical.

Eric Maurin s’est aussi intéressé au bilan de l’ouverture du lycée et de l’université en termes de chômage et d’employabilité des jeunes. L’essentiel de la détérioration de l’entrée sur le marché du travail a eu lieu avant 1965. Ensuite, il y a eu des évolutions positives très fortes jusqu’en 1972. Après l’arrêt de la démocratisation, cela a recommencé à stagner.

Si on s’intéresse au taux de chômage 2 ou 3 ans après la sortie de l’école, il y a baisse d’un point par an après 1965. Les chiffres avancés actuellement sont ceux du chômage pour un âge donné, ce qui n’est pas du tout pareil que 2 ou 3 ans après l’école. Les diplôméEs sont de plus en plus nombreux/ses et leur avantage relatif en terme de protection de l’emploi est plus important. Il y a une régénérescence chaque année et cela se fait toujours en faveur des plus qualifiéEs.

Au cours du débat, il précise que ce qui s’est le plus développé, ce sont les formations professionnelles et techniques. Mais, en Norvège, c’est l’ouverture de l’enseignement général, plus que celle de l’enseignement professionnel, qui a favorisé la progression. D’autre part, des études sur la remédiation montrent que ça ne fonctionne pas ; ce qui marche, c’est d’anticiper les problèmes.

Une intervention très intéressante… avec un bémol : pourquoi Eric Maurin a-t-il accepté l’invitation de Darcos de participer à l’élaboration du "Livre vert" ? C’est sans illusions mais pour avoir une chance d’obtenir des données françaises, nous a-t-il dit (l’accès à ces données lui ayant été refusé par la DEP pour une évaluation de la réforme des cycles et le redoublement en primaire).

Mercredi 9h30 (arrivéEs à 9h, nous avons la surprise de constater que la matinée débute par une réunion UA… Y aurait-il des problèmes ?)

Compte-rendu de l’entrevue de la veille avec Darcos : celui-ci s’est voulu rassurant, on déforme ses propos ou on lui en prête des propos qu’il n’a pas tenus… Il a défendu son budget : au départ, il y avait 23000 suppressions de postes prévues pour l’Education (merci Darcos !!). La Commission Pochart, qui doit élaborer le "Livre vert", a toute liberté… mais si elle devait déboucher sur des mesures trop coûteuses, cela ne sera pas possible…

Non titulaires : ne rêvez pas, ce débat ne portait pas sur la titularisation des précaires ni sur les actions à mener contre la précarité… Il s’agissait de la mise en œuvre de la décision du gouvernement de créer des CCP (Commission Consultative Paritaire) pour les non titulaires, avec 2 questions :

- Faut-il demander un scrutin de liste ou un scrutin référendaire ? Etant donné le turn over des précaires, le scrutin de liste présente l’inconvénient du recours au tirage au sort dans l’ensemble des personnels de la catégorie pour remplacer les éluES qui n’ont plus la qualité pour siéger. Le scrutin référendaire (dépôt d’un sigle, pas de liste) présente, lui, l’inconvénient de permettre à un très grand nombre d’organisations de se présenter.

- Faut-il demander une seule CCP ou plusieurs (une pour les AED, une pour les autres Non Titulaires…) ? Que deviendra celle des MI-SE qui existe déjà ?

On ne sait pas si la loi Perben s’appliquera ou non (si la participation est inférieure à 50%, il y a un 2ème tour). Actuellement, il n’y a qu’un tour chez les MI-SE et la participation est de l’ordre de 40% depuis longtemps.

Un projet de circulaire est paru récemment, il affiche une volonté de souplesse mais il est en fait hyper contraignant : une seule CCP par ministère (représentant les catégories A, B et C), élection sur liste sans aucun renouvellement en cours de mandat (tirage au sort dès le début si nécessaire alors que cela se fait actuellement seulement au dernier tiers du mandat). Pour établir la liste des électeurEs au jour du scrutin, 2 critères sont envisagés : la durée du contrat ou/et l’ancienneté du contrat (l’un des 2 critères, ou les deux…).

"Le SNES a pesé très fort avec la FSU" pour demander plus de souplesse, plusieurs CCP, pas de cumul des critères (corps électoral le plus large). A l’enquête effectuée par le S4 auprès des S3, il n’y a eu que 6 réponses penchant pour un scrutin référendaire et 2 CCP. C’est aussi l’avis du secteur Non Titulaires du SNES, qui considère que les statuts des AED sont trop différents de ceux des autres non titulaires pour qu’il n’y ait qu’une seule CCP, mais qu’il faudrait une commission commune aux 1er et 2nd degré pour les AED. Luc Muller, par contre, est pour un scrutin de liste.

Plusieurs votes ont eu lieu à la suite de la discussion : large majorité en faveur d’une commission regroupant AED 1er et 2nd degré, idem pour que cette commission intègre les MI-SE. Le scrutin de liste a obtenu 40 voix et le scrutin référendaire 76. Un vote sur la participation des chômeurEs à l’élection a été très minoritaire, Eugenio Bressan mettant dans la balance l’extrapolation à toutes les CCP.

Sur cette question de Commissions Paritaires pour les précaires, nous sommes assez embêtéEs car nous sommes a priori opposéEs à leur mise en place car cela pérenniserait l’existence de la précarité, mais les Collectifs de précaires que nous soutenons les demandent. Nous avons refusé de voter sur ces questions (sauf pour la participation des chômeurEs) en insistant sur la nécessité de lutter pour la titularisation de touTEs les précaires (le secteur non titulaires du SNES organise une action nationale le 19 octobre et plusieurs S3 ont dit qu’ils ne pourraient pas y participer…).

Accompagnement éducatif : malgré une forte demande de la salle, l’exécutif national n’a pas voulu appeler sur cette question au refus des HS.

Mercredi 14h30

Action : quelques S3 réclament une position plus ferme sur l’action et une grève avant les vacances (un vote indicatif sur cette question donnera un résultat négatif, voir plus haut). C’est le cas de Grenoble : "il ne faut pas avoir peur d’être le syndicat qui dit non, il faut même être les premiers à le dire en espérant ne pas être les seuls" ; de Lille : "si le gouvernement ne lève pas son veto sur les salaires et l’emploi, il faut partir des discussions", "il faut être beaucoup plus ferme sur le Livre vert". Marseille considère que la FSU doit aller seule à l’action s’il n’y a pas unité. Plusieurs personnes expriment leur désaccord avec la façon dont a été traité l’accompagnement éducatif dans le texte de la direction. Texte UA : 8 ou 9 contre, 2 abs, 0 nppv.

Nouveau traité constitutionnel européen : Lille réclame une position du SNES pour un nouveau référendum. Leur texte, mis en opposition avec la proposition du S4 d’ouvrir un débat dans L’US en présentant plusieurs analyses, recueillera 20 voix (38 pour la position de la direction).

Ecole Emancipée : Véronique Ponvert exprime son accord avec les analyses d’UA mais se demande sur quoi construire les mobilisations. Elle estime qu’on aurait pu commencer à mobiliser sur l’accompagnement éducatif en donnant aux collègues qui vont être obligéEs d’accepter les HS un cadre clair de refus. La motion EE propose de "concrétiser la volonté affichée d’une action de grande ampleur dans les plus brefs délais : avant la toussaint, il faut mettre sur pied une action nationale, de grève et de manifestation", de "mener une campagne militante offensive dans laquelle l’US joue un rôle central", de "défendre dans la FSU le principe d’une action rapide et unitaire dans les plus brefs délais", et que "les échéances à venir (franchises médicales, privatisation de GDF, TVA sociale, attaques contre certains régimes spéciaux de retraite, budget d’austérité pour la fonction publique, contrat unique…) doivent être l’occasion pour la FSU d’œuvrer à la construction d’une mobilisation massive et unitaire de tous les salariés". Texte EE : 6 pour, 2 abs (nous), 0 nppv.

PRSI se félicite de l’unité syndicale réalisée pour le retrait de la loi sur l’autonomie des Universités et "considère que la même unité peut se réaliser contre cette rentrée comme dans l’académie de Créteil avec l’appel des organisations SNES-SUNDEP-SNUEP (FSU), CGT Educ’action, SUD Education, SE-UNSA, SNFOLC pour la restitution des 723 postes d’enseignants, l’affectation de tous les TZR, le réemploi des 1000 précaires au chômage, le retour à la carte scolaire". Leur motion "réaffirme les revendications : retour aux 37,5 public-privé, non à l’allongement du départ à la retraite prévu par Fillon en 2008, maintien de tous les régimes spéciaux", mais renvoie au BN (alors que le CN est le délibératif le plus large du SNES) "pour adopter les décisions d’action avec les Fédérations de l’Education, les Fédérations de Fonctionnaires et les Confédérations de salariés, décisions incluant l’appel à la grève et aux manifestations". Texte PRSI : 3 pour, 52 contre, 2 abs, 1 nppv.

émancipation : Nous sommes intervenuEs sur l’action bien sûr, mais aussi sur la précarité, l’accompagnement éducatif et la laïcité (cf. les motions dans les pages suivantes). Nous avons déposé un court texte contre la participation aux discussions sur le Livre vert, mais nous n’avons eu que nos 2 voix alors que l’EE défendait oralement une position similaire et que Lille avait un amendement sur le même thème. Texte général émancipation : 2 pour, 5 abs (des EE), 0 nppv.

Nous avons également défendu un appel à la grève pour soutenir Florimond Guimard (8 voix, les nôtres plus celles de l’EE) et proposé au vote le texte unanime de Rouen sur Guy Môquet, avec un amendement (9 pour, 4 abs, 6 nppv) : le texte non amendé a été adopté (9 contre) bien qu’Eugenio Bressan l’ait descendu en flèche en disant qu’il était très en-deçà de ce qu’il faudrait et que le prochain BN devrait adopter une position beaucoup plus ferme (on est impatient de voir ça…).

En résumé, dans une période d’attaques sans précédent, la direction du SNES est encore plus en-dessous de tout que d’habitude...

Catherine et OlivierÉ


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